SPA DES TOURNELS
Présentation de la marque SPA DES TOURNELS
Déposée le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TOURNELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA DES TOURNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPA DES TOURNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA DES TOURNELS est expirée depuis le 20 avril 2021.
LES TOURNELS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 26 février 2016 - Retrait partiel n°663697 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-26
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17